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1. Type de licence
Tsiwrat Stock propose une licence « libre de droits». Cette licence permet à l'auteur d'une oeuvre d'octroyer aux tiers, de manière générale, un certain nombre de libertés comme l'utilisation, la diffusion, l'amélioration des ses contenus.Une licence libre de droit ne signifie pas que la licence est gratuite ou que toute utilisation est possible sans condition. Ainsi l’attribution de l’œuvre à son auteur reste dans tous les cas indispensable. Les conditions d'utilisation des contenus fixées par la licence de Tsiwrat Stock doivent donc faire l'objet d'une attention particulière et être respectées strictement.
2. Comment puis-je utiliser du contenu sous licence ?
3. Terminologie
Le terme « Licence » est l'autorisation que donne l'auteur de l'image de la réutiliser.
Le terme « Tsiwrat Creator » désigne une tierce partie (le créateur) qui a fourni le contenu disponible sur le site Tsiwrat Stock.
Le terme « Contenu/Ressource » s'applique à tout contenu disponible avec la licence de Tsiwrat Stock (Licence Premium ou gratuite), y compris les images et les Mockups (tels que définis dans les présentes).
Le terme « Image(s) » s'applique aux. photographies, images vectorielles, icônes, conceptions 3d, graphismes et autres élément semblables.
Le terme « Mockup(s) » s'applique aux Templates et maquettes en fichier PSD.
4. Les conditions d’utilisation de nos contenus
L'Utilisateur peut utiliser le contenu Tsiwrat Stock à condition de:
✕ Ne pas Utiliser les Contenus visuels d’une manière autre que celle expressément définie par la licence que vous avez achetée pour de tels Contenus visuels.
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5. Mentions des sources et du droit d'auteur
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6. Propriété du Site et de son contenu
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7. Qui, à part moi, peut utiliser le contenu sous licence ?
8. Utilisations restreintes
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Pas d’utilisation commerciale de contenu « Réservé à un usage éditorial ». Vous ne pouvez pas utiliser le contenu signalé comme « Réservé à un usage éditorial » de façon commerciale, promotionnelle, publireportage, parrainage, publicitaire, de jeux d’argent, paris ou gaming, ou merchandising. Ce type de contenu n’a pas d’autorisation de modèle ou de propriétaire et est principalement destiné à être utilisé à des fins éditoriales, c’est-à-dire à des fins descriptives, telles que des rapports sur les actualités internationales et des discussions sur les événements en cours ou d’autres sujets d’intérêt général (par exemple dans un article de blog, manuel scolaire, journal ou magazine).
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